Règlement intérieur du Sospel Football Club Saison 2016/2017

Article 1 : L’inscription au Sospel Football Club a pour but de se former, pratiquer et de promouvoir le Football et ses dérivés.

Article 2 : Le club est ouvert à tous, même aux licenciés FFF d’un autre club, sur les seules obligations de : s’acquitter du prix de sa cotisation, respecter le présent règlement, avoir souscrit sa propre responsabilité civile, être apte à la pratique du football.

Article 3 : Les participants aux activités sont tenus de respecter matériel et locaux à leur disposition. En cas de dégradation volontaire, ils en supporteront les frais de remise en état. Par mesure d’hygiène et de sécurité, ne rien jeter dans l’enceinte du stade.

Article 4 : Les participants et les parents de mineurs doivent s’assurer de fournir leurs protèges tibias et une tenue en rapport à la bonne pratique de la séance et à la météo. Sous peine de ne pas participer à la séance.

Article 5 : Les pratiquants, membres de l’association, salariés, dirigeants et parents sont le visage du club. Leurs comportements envers d’autres membres du club ou d’un autre club et spectateurs doivent être exemplaire, sans violences verbales ou physiques.

Article 6 : Il est interdit de fumer, boire de l’alcool ou faire usage de substances illégales (drogues ou produits dopant) ainsi que le port d’objets ‘dangereux’ dans les locaux mis à disposition du club et leurs abords.

Article 7 : Afin de garantir le plaisir du jeu, l’intégrité des pratiquants et du terrain, le club interdit les contacts et jeux dangereux.

Article 8 : La présence aux séances et rencontres fixés par le responsable d’équipe est obligatoire sauf raison valable. Une absence ou retard doit être signalé dans l’heure précédent la séance. Les parents de joueur mineurs ou un représentant légal doivent s’assurer en se présentant au responsable, de sa présence et de la tenue de la séance ou de la rencontre. L’inscription à une séance « spécifique » doit être faite 48h avant. L’obligation de présence n’est pas nécessaire lors des séances « récréatives ».

Article 9 : Les horaires qui seront annoncés sont ceux du début de l’activité. Les pratiquants doivent donc être en tenue à l’heure indiquée.

Article 10 : Le responsable d’équipe et le comité directeur se réservent le droit de prendre les dispositions nécessaires en cas d’absences ou retard répétés, et toutes entorses au présent règlement.

Article 11 : Le responsable d’équipe est le seul responsable de l’entrainement et le seul à pouvoir intervenir dans la composition et les remplacements dans l’équipe lors des rencontres.

Article 12 : Les pratiquants majeurs ou, les parents pour les mineurs, s’engagent à accompagner le plus possible l’équipe en déplacement. Les accompagnateurs s’assurent de posséder un véhicule en état de circuler, être assuré pour le véhicule et les personnes transportées, posséder un permis de conduire valide, respecter les lois en vigueur et s’assurer de prendre et remettre au responsable d’équipe les pratiquants mineurs qui lui seraient confié. Le non-respect de ces règles engage la seule responsabilité de la personne fautive.

Article 13 : Dans le cas de l’absence d’un parent lors d’une activité du club, le responsable d’équipe présent doit pouvoir prendre toutes les mesures d’urgence. Pour cela et sans avis contraire, nous considérons avoir votre autorisation pour s’occuper de l’enfant.

Article 14 : Les assurances fournies par le club étant très limitative, il y a lieu de s’assurer auprès d’un organisme de votre choix, en particulier en cas la perte de salaire ou de revenu non garantie par celle du club.

Article 15 : Tout joueur blessé dans le cadre de l’activité doit en informer son responsable d’équipe. L’assurance du club peut selon ses conditions générales compléter les frais médicaux après la sécurité sociale et votre complémentaire personnelle. Pour ce faire vous devrez retirer un certificat d’accident à faire remplir par votre médecin et à envoyer dans les 5 jours suivants l’accident.

Article 16 : Nous considérons que sans avis contraire, le club a votre autorisation pour diffuser photos et vidéos d’équipes ou d’action de jeux, sur les divers supports d’informations disponibles.

Article 17 : Pour devenir membre actif, la cotisation annuelle est alignée automatiquement au 1er juillet de chaque année sur la somme, arrondie à l’euros entier, de 1/10 du SMIC Brut.

Article 18 : Par le présent article, sur décision du comité de direction et suivant l’article précédent, les cotisations pour la saison en cours seront de 20euros (5€ de réduction 2ème licence et de 10€ à partir de la 3ème) pour les pratiquants, 5euros pour les Encadreurs et 146euros pour devenir membre actif de plein droit de l’association.

Article 19 : L’association reconnait les pratiquants et les encadreurs comme membres à part entière de l’association, ils doivent donc respecter le présent réglement et sont couvert par l’assurance du club.

Article 20 : Le fonctionnement, les statuts et le reglement propre à chaque nouvelle commission seront consignés dans un document spécifique.

Article 21 : La signature de l’adhésion au club, peu en importe la forme, entraîne l’acceptation du présent règlement.